Avoir un cheval à soi

LES ASSURANCES

La responsabilité civile :

Elle concerne tous les dommages que peut causer le cheval à autrui, monté ou en liberté. La responsabilité de l'accident est portée sur celui qui en a la garde, c'est à dire le propriétaire par nature

Cependant, à partir du moment où il y a un transfert d'argent entre le propriétaire et une tierce personne pour la garde du cheval, la responsabilité civile change de main :expi: Cela concerne les propriétaires de l'écurie où est logé le cheval, les demi-pensionnaires et les différents intervenants médicaux ou autres auprès du cheval comme le vétérinaire ou le maréchal.
En cas de prêt (sans transfert d'argent), c'est le propriétaire qui est considéré responsable du préjudice causé par le cheval.

Par exemple : un cheval s'échappe de son box mal fermé par le demi-pensionnaire. Le demi-pensionnaire est considéré comme responsable puisque la location du cheval lui a donné le statut de gardien.
Si le propriétaire confie gratuitement son cheval à une tierce personne sans transfert d'argent, la responsabilité reste à sa charge

Cette assurance est obligatoire et nécessaire. En général, la souscription à une assurance "responsabilité civile" globale convient au domaine équestre. Il faut cependant vérifier auprès de son assureur. Pour les propriétaires de chevaux, elle est considérée au même titre que les autres animaux domestiques, tel que le chien.

Le cavalier :

L'équitation est un sport qui comporte des risques pour le cavalier

La responsabilité civile ne couvre pas les dommages que subit le cavalier. Comme pour une large majorité d'autres sports, il faut donc souscrire une assurance spécifique. C'est le principe de la licence équestre qu'elle soit de compétition, de loisirs ou autre

Le propriétaire peut cependant souscrire une extension d'assurance pour un tiers en cas de prêt à une personne non licenciée, sur le même principe qu'une personne transportée par un véhicule divers. Cette extension doit être demandée par l'assuré, elle n'est pas automatique !

Il est nécessaire d'avoir une licence qui correspond à la pratique du cavalier. Par exemple, une licence poney ne couvre pas un accident causé lors d'une compétition équestre cheval :expi:

Certaines assurances autres que la licence peuvent couvrir la monte occasionnelle (les stages par exemple) ou une pratique plus régulière.

Le cheval :

Cette assurance n'est pas obligatoire et se prend sous l'initiative du propriétaire.

Elle vise à couvrir tous les dommages ou les maladies que peut subir un cheval au cours de sa vie

Il existe beaucoup de sorte de contrats et d'extensions. Il faut donc faire bien attention à toutes les clauses de souscription :17:

Le prix de cette assurance se calcule en fonction de la valeur du cheval, elle est donc basée sur l'expertise d'un vétérinaire ou sur le montant d'achat du cheval. Le prix sera très différent s'il s'agit d'un cheval de loisir ou d'un cheval de course de grande valeur

La plus fréquente est l'assurance décès/mortalité. Elle vise à couvrir les risques de mortalité liés à son utilisation (accident de monte), à sa santé (colique mortelle, ...) et aux catastrophes majeures (incendies, ...). En aucun cas, elle ne couvre la mort naturelle d'un animal :

L'assurance maladie comporte un plafond annuel de remboursement qui est déterminé en fonction de l'âge du cheval et de son état. Elle couvre les frais de vétérinaire en cas de maladie ou d'opération. En général, le propriétaire ne peut assurer son cheval que si celui-ci a dépassé un certain âge :18:

Certaines assurances couvrent aussi la dépréciation de la valeur du cheval si elle est due à une maladie ou un accident comme la stérilité d'une poulinière suite à une maladie par exemple. Cette assurance est une des moins utilisée car très chère


Il faut donc vérifier si nos assurances couvrent bien les risques :17: En général, pour les cavaliers non propriétaires, une licence appropriée et l'assurance de responsabilité civile conviennent. Cependant, en cas de demi-pension, il est souhaitable de faire un contrat entre le propriétaire et le demi-pensionnaire afin de bien spécifier l'utilisation du cheval ou les possibles vices de ce dernier ;p
En cas d'accident, il peut y avoir une enquête pour déterminer les responsabilités du gardien ou du propriétaires. Il existe aussi différents recours auprès de la justice pour déterminer les fautes commises.
Certaines disciplines comme la course, sont soumises à des clauses spécifiques, étant donné l'usure précoce du cheval et sa valeur.

Les souscriptions aux diverses assurances sont donc liées à l'utilisation du cheval, à sa valeur, aux disciplines que pratique le cavalier et aux différents risques.

La visite d'achat

Lorsqu'on achète un cheval, on procède généralement à une visite vétérinaire afin de vérifier son état de santé. En effet, on achète généralement un cheval dans un but sportif, de loisir ou d'élevage. Le vétérinaire va donc examiner le cheval à acheter pour vérifier qu'il est apte à faire ce à quoi on le destine. Cette visite est un indice qui permet à l'acheteur de se décider en connaissance de cause

L'examen de base :

Le vétérinaire s'assure que le cheval est... le bon Ca semble bête, mais ça évite les risques de revente de chevaux volés ou de se tromper de cheval (il peut y en avoir qui se ressemblent beaucoup dans certains élevages) : il vérifie donc son signalement avec son livret et même avec le lecteur de puce s'il en a une (implantée dans l'encolure).
Il en profite pour s'assurer que ses vaccins sont à jour :17:
Ensuite, il vérifie que le cheval est en bonne santé générale et qu'il ne souffre pas d'une maladie grave. Il signale les problèmes respiratoires, cardiaques et locomoteurs (boîterie et défauts d'aplomb, notamment) : il examine le cheval avec son stéthoscope puis le regarde marcher et trotter après avoir vu ses aplombs et ses pieds.

Les examens en plus :

Il existe de nombreux autres examens ayant un but spécifique. Voici quelques exemples parmi les plus courants :

Le cheval peut être vu monté et/ou en sautant afin d'avoir une idée plus précise de sa locomotion au travail.

Le vétérinaire peut pousser un peu plus loin en s'assurant que certains problèmes ne sont pas plus cachés. Par exemple, il peut faire le « test de la planche » pour vérifier que le cheval n'est pas atteint de la maladie naviculaire : le cheval a un antérieur au bout d'une longue planche tandis que quelqu'un lui tient l'autre antérieur. On lève l'autre bout de la planche, ce qui lui fait un étirement des tendons : si le pied est malade, le cheval sautera de la planche pour éviter d'avoir trop mal.
En effet la maladie naviculaire est courante et très handicapante pour le cheval, d'autant plus qu'il ne guérira pas

Il est aussi possible de faire des radios ou des échographies des membres pour détecter cette maladie ou d'autres qui pourrait faire boîter le cheval ou le restreindre dans ses capacités : fourbure, suros, ostéochondrose, etc. Ces examens peuvent évidemment concerner d'autres parties du corps du cheval que l'acheteur veut savoir saines.
Les radios coûtent relativement chères.

Les chevaux athlètes de haut niveau peuvent avoir une prise de sang : elle établira qu'il n'a pas été dopé et après un effort on pourra connaître ses capacités à éliminer l'acide lactique, ce qui correspond à ses facultés de récupération.

Pour une jument, le vétérinaire peut tenter de voir si elle n'est pas pleine (sachant que cela ne peut être déterminé qu'à certains moments précis de la gestation). A défaut, une échographie peut établir si son système de reproduction est sain.
De même pour un étalon destiné à saillir, un examen de ses organes génitaux est nécessaire.

Les conséquences de la visite d'achat :

Le vétérinaire ne donne pas une garantie que le cheval deviendra un champion, mais il établit que le cheval apparaît apte à ce qu'on attend de lui. Il signale les petits défauts peu graves et ceux qui posent vraiment problème.
C'est ensuite à l'acheteur de voir ce qu'il fera du cheval en sachant qu'il est atteint d'une maladie grave ou gênante : il pourra décider de ne pas l'acheter, ou de l'acheter quand même mais en diminuant son prix, ou de l'acheter mais en changeant son projet. C'est pourquoi la visite d'achat fait généralement avant toute décision définitive.

Toutefois, même après été officiellement nouveau propriétaire de son cheval, l'acheteur peut faire annuler la vente s'il établit que le cheval est atteint d'un vice caché qui avait échappé au vétérinaire et au propriétaire avant l'achat.
Il en existe une liste précise, sachant que tout défaut qui rend le cheval inapte à ce qu'on attend de lui constitue un vice. La liste précise en contient 7 : boîterie, immobilité, fluxion périodique (maladie de l'oeil), tic de l'air, emphysème (maladie respiratoire), anémie infectieuse et cornage chronqiue (maladie respiratoire).
Un vice caché peut annuler la vente ou faire considérablement diminuer le prix payé si le tribunal est saisi dans les 7 jours qui suivent la découverte de ce défaut grave. L'acheteur doit alors prouver que le défaut existait avant la vente. S'il établie aussi la mauvaise foi du vendeur (il connaissait forcément l'existence de ce défaut), l'acheteur peut le faire juger pour son arnaque, sachant que les vendeurs de chevaux professionnels sont supposés connaître l'existence de ces vices cachés

Mulan

Un propriétaire a plusieurs options pour loger son cheval, de la pension à la mise au pair en passant par la location de pré ou la pension partagée. Chaque système est très différent et d'un établissement à l'autre les conditions d'hébergement et l'utilisation du cheval peuvent changer radicalement.

Démêlons un peu tout cela...

La pension complète :
C'est comme si le cheval était à l'hôtel plus ou moins luxueux. Les palefreniers le nourrissent, le soignent, le sortent, nettoient et paillent son box, etc. Le cheval peut même être travaillé par un moniteur ou un cavalier de concours lorsque le propriétaire ne peut le monter lui-même. Le propriétaire dispose de son cheval quand il veut et même avoir une leçon particulière avec le moniteur. Certaines de ces prestations sont souvent séparées et exigent le paiement d'un supplément, tandis que d'autres sont naturellement comprises dans la pension.
Les centres équestres prennent souvent des chevaux en pension, mais il existe de nombreux établissements spécialisés : les écuries de propriétaires.

La pension partagée (ou demi-pension) :
Les propriétaires n'ont pas toujours les moyens de payer une pension complète à leur monture ou alors ils ne peuvent travailler leur cheval tous les jours. La solution est de partager la pension et donc, le cheval, avec une ou plusieurs autres personnes : demi-pension, tiers de pension, etc. Le propriétaire choisi un ou plusieurs cavalier(s) qui payera une partie de la pension (la moitié ou une autre répartition : 1/3 et 2/3 par exemple), en contrepartie de monter son cheval.
Il est conseillé de prévoir par écrit la répartition des tâches, des frais (qui paie le ferrage ? ...) mais aussi le programme du cheval (qui le monte pour faire quoi chaque jour : promenade le lundi avec sa propriétaire, travail en longe ou en liberté avec sa copensionnaire le mardi, etc.).
Il est aussi possible de prendre en pension complète un cheval de club (on est donc comme un copensionnaire exclusif).

La mise au pair :
Il s'agit d'une pension partagée avec un centre équestre. Le cheval est monté par les clients du club, en échange le propriétaire ne paye qu'une partie de la pension, parfois rien du tout. Il est généralement prévu qu'il puisse monter son cheval mais les horaires ne sont pas libres, de façon à ce que le cheval soit à la disposition du centre équestre aux moments où il en a le plus besoin.

La location de box ou de pré :
Le propriétaire paie pour disposer d'un box ou d'un pré qu'il gère entièrement lui-même. Il lui incombe de s'occuper de son cheval chaque jour ou de trouver quelqu'un pour le faire à sa place. Il doit acheter la nourriture, faire le fumier, etc.
La location de box est une formule relativement rare, en revanche il est fréquent qu'un propriétaire particulier loue un pré à un agriculteur.



La pension complète est la solution idéale, mais elle est souvent onéreuse.
On est assuré que le cheval est soigné correctement par des personnes compétentes, même les jours où on ne peut venir s'en occuper.
Les pensions simples au pré sont évidemment moins chères que les formules tout confort dans une écurie grand luxe avec box de grande taille, parc individuel, douche chaude et lampe infra-rouge pour sécher les chevaux...

La pension partagée peut aussi bien être un rêve qu'un cauchemar : tout dépend de la personnalité de la ou les personnes avec qui le cheval est partagé.

L'avantage premier est de réduire la coût de la pension et/ou de venir s'occuper de son cheval tous les jours. Le copensionnaire peut être choisi sur son niveau et sa discipline de prédilection : le propriétaire peut ainsi permettre à son cheval d'être sérieusement travaillé par un cavalier compétent qui pourra même le sortir en compétition et le faire progresser.
Toutefois, il faudra trouver un copensionnaire qui s'entende bien avec le cheval : un cheval trop ombrageux risque de ne pas être facile à « caser ».
Enfin, si le propriétaire est très possessif, il lui faudra accepter de partager son cheval, ce qui n'est pas toujours évident.
Pour le copensionnaire, c'est l'occasion de nouer une relation privilégiée, de découvrir les responsailités d'un propriétaire sans l'être vraiment : cela permet d'avoir les avantages, sans les inconvénients.

La mise au pair est parfois mal vue car certains centres équestres ont « abusé de ces chevaux » qui ne leur appartiennent pas et qui sont alors surexploités auprès de leur clientèle. Un minimum de prudence est donc de mise pour le propriétaire, mais généralement les choses se passent bien.
Cette formule a l'inconvénient que ce dernier ne dispose pas de son cheval comme il le voudrait. Il ne choisit pas les cavaliers qui montent son cheval.
Enfin, pour trouver un centre équestre qui accepte de prendre un cheval au pair, ce dernier devra avoir l'étoffe d'un cheval de club : gentil, bien dressé et polyvalent.

La location de pré (ou de box) exige beaucoup de temps car le propriétaire du cheval en a la charge pleine et entière : c'est à lui que revient les tâches d'acheter du foin, des aliments, de les donner chaque jour à son cheval, de le sortir, de le soigner, etc. Il n'y a pas toujours de personne compétente pour l'aider et le conseiller en cas de problème. Lorsqu'il ne peut s'en occuper lui-même, il doit trouver un proche ou un ami pour le faire à sa place.
Il faut choisir le pré avec soin pour éviter les problèmes.
La location de box est parfois utilisée pour garder la place du cheval « au chaud » lorsque ce dernier part en vacances avec son propriétaire pendant un ou deux mois.



Dans tous les cas, il est fortement recommandé de rédiger un contrat qui détaille les rôles de différents protagonistes : propriétaire du cheval, propriétaire des locaux, personnes chargées des soins, éventuel(s) copensionnaire(s), etc.
Doivent figurer sur ce contrat les noms des différents responsables, le montant à payer pour la pension et ses éventuels suppléments et la date de paiement, les assurances de chacun, l'identification du cheval, son utilisation, éventuellement son emploi du temps et les personnes autorisées à le monter, la répartition des différents soins quotidiens (nourriture, pansage, sortie au pré, travail monté ou à pied, etc.), le nom du maréchal ferrant et du vétérinaire, la charge de la maréchalerie et des soins vétérinaires (du simple vaccin à l'opération chirurgicale lourde), etc. La décision d'euthanasier le cheval revient toujours à son propriétaire.

Ce contrat doit être signé par chaque responsable et chacun doit en posséder un exemplaire original.

Il doit aussi prévoir dans quelles conditions la pension prend fin : soit à une date préétablie, soit après un préavis. Souvent une pension n'a pas de date de fin, lorsque le propriétaire souhaite l'arrêter, il doit prévenir le responsable de l'écurie un certain temps à l'avance (de 15 jours à 3 mois, selon les contrats), c'est le préavis.
En cas de demi-pension, il faut aussi prévoir si le copensionnaire paie, même si le cheval se retrouve inmontable pendant une longue durée (maladie, blessure grave, etc.)
Chaque paiement doit donner lieu à une facture.

Toutes ces mesures permettent de régler plus facilement un litige quand il en apparaît un : problème de paiement, accident, négligence dans les soins, etc. Ces problèmes peuvent alors se régler tout seul ou avec l'intervention d'une personne qui peut servir d'arbitre
Si on devait aller au tribunal, le juge trancherait plus aisément le problème en se basant sur ce qui a été prévu dans le contrat. C'est pourquoi ce dernier doit être le plus précis possible, même s'il est impossible de tout prévoir.

Mulan